CONDITIONS GENERALES EVENEMENT HUITRIERE & EOLE
1.Application
Cesconditions générales détaillent les droits et obligations de HUITRIERE-EOLE, dont le siège social est établi Avenue Henri Dunant33 à 1140 Evere, inscrite à la Banque Carrefour des entreprises sous le n°0402.782.897, ci-après dénommée «HUITRIERE & EOLE». Les prestations de HUITRIERE & EOLEsont exclusivement régies par l’offre émiseau clientet par les présentes conditions générales.
2.Conclusion du contrat
Les prestations de HUITRIERE & EOLE sontprécédées d’une offreadressée au client, dont la validité est, sauf stipulation contraire d’un mois. HUITRIERE & EOLE ne sera engagée qu’une fois que le client aura marqué son accord sur l’offre par e-mail et que HUITRIERE & EOLE aura encaissé un acompte de 50%, conformément au point 3. La personne physique acceptant l’offre au nom et pour le compte de la société cliente certifie être habilitée à l’engager seule.
3.Prix
Sauf indicationcontraire insérée dans l’offre, HUITRIERE & EOLE estrémunéréede la façon suivante: -Un acompte de 50% du montant àl’acceptation de l’offre; ; -Le solde à la suite de l’évènement, sur présentation de la facture. Cette facture de solde est payable endéans les 15jours de sa date d’envoi. Une augmentation significative des prix des matières premières, des aliments et boissons commandés, des coûts de transport ou des salaires intervenant entre la commande et son exécution, débouchera automatiquement sur une majoration proportionnelle des prix, sans que cette majoration n’excède 25% du montant de l’offre acceptée. Par «augmentation significative», il faut entendre toute augmentation de prix de plus de 25% entre la commande et son exécution.
4.Nombre de convives et contenu de la commande
Le nombre définitif de convives devra être confirmé par écrit à HUITRIERE & EOLE au plus tard 6joursouvrablesavant la date del’évènement. HUITRIERE & EOLE adaptera son offre en conséquence. Toute diminution du nombre de convives de plus de 10%par rapport au nombre communiquédans le cadre del’offre initiale,engendrera une augmentation desprixunitairesdue aux frais fixes, commestipulé dans l’offre. Toute modification du contenu de la commanderepris dans l’offre devra être communiquée par écrit à HUITRIERE & EOLE au plus tard 5joursouvrablesavant la date del’évènement. HUITRIERE & EOLE adapterason offre en conséquence.
5.Annulation et force majeure
5.1 Annulation par le client
Toute annulation par le client doit être faite par courrier recommandé adressé àHUITRIERE & EOLE. En cas d’annulation par le client:-plus de 10joursouvrablesavant l’évènement,aucun frais d’annulation ne sera dûet les acomptes versés seront remboursés; -entre 7 et 10joursouvrablesavant l’évènement, ilsera redevable de 15% du montant total de l’évènement ; -entre 4 et 7joursouvrablesavant l’évènement, ilsera redevable de 50% du montant total de l’évènement ; -moins de 4joursouvrablesavant l’évènement, ilsera redevable de 90% du montant total de l’évènement.L’annulation en raisond’uneannulation émanantd’un autre prestatairedel’évènementest considérée comme une annulation par le clientet sera traitée comme telle.
5.2 Force majeure
En cas de force majeure rendant totalement ou partiellement impossible les prestations, HUITRIERE & EOLEpourrarésilier le contrat ou, avec l’accordduclient, pourraréduire oureporter ses engagements, sans être tenue de payer une quelconque indemnité. Les acomptespayés par le client seront remboursés si le contrat est résiliépar HUITRIERE & EOLE. Sontnotamment considérés comme des cas de force majeure: guerre, grève,attentat ou terrorisme,catastrophe naturelle,tempête, incendie, inondation, épidémie, pandémie, difficulté en approvisionnement en énergie, toute cause entrainant une rupture de stock d’unfournisseur, des restrictions ou des dispositions imposées par les autorités.Le COVID-19et les conséquences qui en découlent ne constituent désormais plus des évènements de force majeure. Le client reconnait avoir pleinement conscience des risques qu’ils impliquentsur l’organisation de sonévènement. En cas d’annulation liée au COVID-19, HUITRIERE & EOLE s’efforcera de dégager une solution satisfaisante pour le client mais se réserve toutefois le droit d’appliquer les frais d’annulation prévus au point 5.1.
6.Emplacement destiné à HUITRIERE& EOLE
Le client s’assurera quel’emplacement destiné à HUITRIERE & EOLE soit accessible par camion et soit pourvu d’une alimentation en électricité, en gaz et en eau fonctionnelle et conforme. Le loyer et les charges (chauffage, ventilation, eau, gaz, électricité, etc.) de l’emplacement destiné à HUITRIERE & EOLE demeurent à charge du client.
7.Location du matériel
Le matérielde HUITRIERE & EOLEest loué au client à son entière responsabilité. Le client sera tenu d’indemniser tout perte ou dégât occasionné au matériel par lui, par ses convives, par d’autresprestatairesde l’évènement ou par tout tiers.
8.Responsabilité
HUITRIERE & EOLE mettra touten œuvre pour apportersatisfaction auclient, conformément à l’offreétablie. En aucun cas HUITRIERE & EOLE ne pourratoutefoisêtre tenue pour responsable en cas de:-Défaut ou retard d’exécution lié àun incident indépendant de la volonté de HUITRERE & EOLE, àdesdifficultés d’accèsaux lieux ou à l’emplacement destiné à HUITRIERE & EOLEou en cas d’insuffisance dans la préparation de l’espace destiné à HUITRIERE& EOLE;-Interruption de l’alimentation en eau, gazou électricité de l’emplacement destiné à HUITRIERE & EOLE; -Dommage aux biens du client ou ceux de ses convives résultant de toute faute légère de HUITRIERE & EOLE.
9.Réclamation
Toute réclamation relative àl’exécution des prestations de HUITRIERE & EOLE ou à la facturation devraêtre formulée, par écrit, dans les 8jours ouvrables suivant le l’évènementou la réception de la facture. Une fois ce délai écoulé, les prestations de HUITRIERE & EOLEet lafacture seront réputées acceptéessans réserve.
10.Défaut de paiement
En cas de retard de paiement, un intérêt de retardau taux de 12%sera dûde plein droit et sans mise en demeure préalable. A titre de clause pénalepour les dommages causés par l’absence de paiement, le client sera en outre redevable d’une indemnité forfaitaire de 10% du prix impayé avec un minimum de 250,00 EUR.
11.Protection de la Vie Privée
HUITRIERE & EOLEcollecte des données personnelles des clients. Vous trouverez plus d’informations à cet égard dans la politique de vie privée disponible sur lesite Internetde HUITRIERE & EOLE.
12.Solidarité
Si l’offre estadressée à plusieurs clients, ilsseront tenus solidairement et indivisiblementà l’intégralité des obligations, même si la facturation estscindée entreeux.
13.Nullité
Dans l’hypothèse où l’une des clauses des conditions générales serait nulle, cela ne n’affectera pas la validité et le respect des autres clauses des conditions générales.
14.Loi applicable et résolution des litiges
Le contrat conclu entre les parties estsoumisau droit belge.Toute contestation quant à la validité, l’interprétation ou l’exécution du contrat sera soumise à la compétence exclusive des tribunaux francophones deBruxelles.
CONDITIONS GENERALES EVENEMENT HUITRIERE & EOLE
1. Application These general terms and conditions set forth the rights and obligations of HUITRIERE-EOLE, with its registered office at Avenue Henry Dunant 33, 1140 Evere and registered with the Crossroads Bank for Enterprises under number 0402.782.897, hereinafter referred to as “HUITRIERE & EOLE”. The services of HUITRIERE & EOLE are governed exclusively by the offer issued to the client and by these general terms and conditions.
2. Conclusion of the contract
The services of HUITRIERE & EOLE services are preceded by an offer sent to the client which is valid for one month, unless otherwise stipulated. HUITRIERE & EOLE shall only be bound once the client has accepted the offer and HUITRIERE & EOLE has received a deposit of 50%, in accordance with point 3. The natural person accepting the offer in the name and on behalf of the client company certifies that he/she is authorised to commit it.
3. Prices
Unless otherwise specified in the offer, HUITRIERE & EOLE shall be remunerated as follows: – A deposit of 50% of the offer amount on the acceptance of the offer; – The balance following the event on presentation of the invoice. This balance invoice is payable within 15 days of the date of sending. A significant increase in the prices of raw materials, food and beverages ordered, transport costs or wages between the order and its execution shall automatically lead to a proportional increase in prices, without this increase exceeding 25% of the accepted offer amount. “Significant increase” means any price increase of more than 25% between the order and its execution.
4. Number of guests and content of the order
The final number of guests must be confirmed in writing to HUITRIERE & EOLE at least 6 working days before the date of the event. HUITRIERE & EOLE will adapt its offer accordingly. Any decrease in the number of guests by more than 10% compared to the number communicated in the initial offer will result in an increase in the unit prices due to fixed costs, as stipulated in the offer.
5. Cancellation and force majeure
5.1 Cancellation by the client
Any cancellation by the client must be made by registered mail addressed to HUITRIERE & EOLE. In case of cancellation by the client: – more than 10 working days before the event, no cancellation fee will be due and the deposit paid will be refunded; – between 7 and 10 working days before the event, the client will be required to pay 15% of the total amount of the event; – between 4 and 7 working days before the event, the client will be required to pay 50% of the total amount of the event; – less than 4 working days before the event, the client will be required to pay 90% of the total amount of the event. Cancellation due to a cancellation by another event provider is considered a cancellation by the client and will be treated as such.
5.2 Force majeure
In the event of force majeure making the services totally or partially impossible, HUITRIERE & EOLE may terminate the contract or, with the agreement of the client, may reduce or postpone its commitments, without being liable to pay any compensation. Any deposit made by the clientshall be refunded if the contract is terminated by HUITRIERE & EOLE. Such causes, conditions, events and circumstances of force majeure will include but are not limited to: war, strike, attack or terrorism, natural disaster, storm, fire, flood, epidemic, pandemic, difficulties in energy supply, any cause leading to a supplier’s stock shortage, restrictions or provisions imposed by the authorities. The COVID-19 and its consequences no longer constitute force majeure events. The client acknowledges that he/she is fully aware of the risks associated with the COVID-19 on the organisation of the event. In the event of cancellation due to COVID-19, HUITRIERE & EOLE will endeavour to find a satisfactory solution for the client but reserves the right to apply the cancellation fees set out in point 5.1.
6. Premises for HUITRIERE & EOLE
The client shall ensure that the premises for HUITRIERE & EOLE are accessible by truck and are provided with a functional and compliant electricity, gas and water supply. The rent and charges (heating, ventilation, water, gas, electricity, etc.) of the premises for HUITRIERE & EOLE shall be paid by the client.
7. Equipment rental
HUITRIERE & EOLE’s equipment is rented to the client at his entire responsibility. The client shall be liable for any loss or damage caused to the equipment by him, his guests, other event suppliers or any third party.
8. Responsibility
HUITRIERE & EOLE will do everything in its power to satisfy the client, in accordance with the established offer. However, HUITRIERE & EOLE cannot be held liable in the event of: – Failure or delay in execution due to an incident beyond the control of HUITRIERE & EOLE, difficulties in accessing the premises for HUITRIERE & EOLE or the event venue or in the event of insufficient preparation of the premises for HUITRIERE & EOLE; – Interruption of the water, gas or electricity supply to the premises for HUITRIERE & EOLE; – Damage to the client’s goods or their guests resulting from any slight fault of HUITRIERE & EOLE.
9. Claim
Any claim relating to the performance of the services of HUITRIERE & EOLE or to the invoice must be addressed, in writing, within 8 working days following the event or the receipt of the invoice. Once this period has expired, the services of HUITRIERE & EOLE and the invoice shall be deemed to have been accepted without reservation.
10. Non-payment
Any amount unpaid on the due date will automatically bear an annual interest at the rate of 12% and a contractual flat-rate increase of 10% with a minimum of 250,00 EUR by unpaid amount without prior formal notice.
11. Privacy Policy
HUITRIERE & EOLE collects personal data from clients. In this respect, please see the privacy policy available on HUITRIERE & EOLE’s website.
12. Solidarity
If the offer is addressed to several clients, they will be jointly and severally liable for all obligations, even if the billing has been split between them.
13. Validity
If any provision of these general terms and conditions is invalid, this shall not affect the validity and enforceability of the remaining provisions of the general terms and conditions.
14. Applicable law and jurisdiction
The contract concluded between the parties is governed by Belgian law. Any dispute as to the validity, interpretation or execution of the contract shall be submitted to the exclusive jurisdiction of the Frenchspeaking courts of Brussels.
CONDITIONS GENERALES EVENEMENTHUITRIERE & EOLE
1. Toepassing
Onderhavige algemene voorwaarden bepalen de rechten en verplichtingen van HUITRIERE-EOLE, waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is te 1140 Evere, Henry Dunantlaan 33, ingeschreven bij de Kruispuntbank van
Ondernemingen onder nummer 0402.782.897, hierna genoemd “HUITRIERE & EOLE”. De diensten van HUITRIERE & EOLE worden uitsluitend beheerst door de aan de klant uitgebrachte offerte en door de onderhavige algemene
voorwaarden.
2. Sluiting van het contract
De diensten van HUITRIERE & EOLE worden voorafgegaan door een aan de klant uitgebrachte offerte die gedurende één maand geldig is, tenzij anders overeengekomen. HUITRIERE & EOLE wordt slechts beschouwd als verbonden nadat de klant de offerte per e-mail heeft aanvaard en HUITRIERE & EOLE een voorschot van 50% heeft ontvangen overeenkomstig punt 3. De natuurlijke persoon die de offerte in naam en voor rekening van de klantonderneming aanvaardt, verklaart dat hij/zij bevoegd is om de klant te binden.
3. Prijs
Tenzij anders overeengekomen in de offerte, wordt HUITRIERE & EOLE als volgt vergoed:
– Een voorschot van 50% van het offertebedrag bij aanvaarding van de offerte;
– Het saldo na het evenement, op vertoon van de factuur.
Deze saldofactuur is betaalbaar binnen 15 dagen na de datum van verzending.
Een aanzienlijke stijging van de prijzen van de grondstoffen, van de bestelde voedsel en dranken, van de vervoerskosten of van de salarissen dat optreedt tussen de bestelling en de uitvoering ervan, leidt automatisch tot een evenredige verhoging van de prijzen, zonder dat deze stijging 25% van het aanvaard offertebedrag mag overschrijden. “Aanzienlijke stijging” betekent een prijsstijging van meer dan 25% tussen de bestelling en de uitvoering ervan.
4. Aantal uitnodigden en inhoud van de bestelling
Het definitieve aantal uitnodigden moet schriftelijk worden bevestigd aan HUITRIERE & EOLE ten laatste 6 werkdagen voor de datum van het evenement. HUITRIERE & EOLE zal haar offerte dienovereenkomstig aanpassen.
Elke vermindering van het aantal uitnodigden met meer dan 10% ten opzichte van het aantal in de offerte zal leiden tot een verhoging van de eenheidsprijzen wegens de vaste kosten, zoals bepaald in de offerte.
Elke wijziging van de inhoud van de bestelling moet schriftelijk aan HUITRIERE & EOLE worden meegedeeld ten laatste 5 werkdagen voor de datum van het evenement. HUITRIERE & EOLE zal haar offerte dienovereenkomstig
aanpassen.
5. Annulering en overmacht
5.1 Annulering door de klant
Een annulering door de klant moet verplicht gebeuren per aangetekende brief.
Bij annulering door de klant:
– meer dan 10 werkdagen voor het evenement, zijn er geen annuleringskosten verschuldigd en wordt het voorschot terugbetaald;
– tussen 7 dagen en 10 werkdagen voor het evenement, zal de klant 15% van het totaalbedrag van het evenement verschuldigd zijn;
– tussen 4 en 7 werkdagen en 10 werkdagen voor het evenement, zal de klant 50% van het totaalbedrag van het evenement verschuldigd zijn;
– minder dan 4 werkdagen voor het evenement, zal de klant 90% van het totaalbedrag van het evenement verschuldigd zijn.
Annulering als gevolg van een annulering door een andere leverancier van het evenement wordt beschouwd als een annulering door de klant en zal als zodanig worden behandeld.
5.2 Overmacht
In geval van overmacht die de diensten geheel of gedeeltelijk onmogelijk maakt, kan HUITRIERE & EOLE de overeenkomst opzeggen of, met toestemming van de klant, zijn verbintenissen verminderen of uitstellen, zonder tot enige schadevergoeding gehouden te zijn. De door de klant betaalde voorschotten worden terugbetaald als de overeenkomst door HUITRIERE & EOLE wordt opgezegd wegens overmacht.
Onder overmachtig worden met name begrepen: oorlog, staking, aanval of terrorisme, natuurramp, storm, brand, overstroming, epidemie, pandemie, moeilijkheden bij de energievoorziening, elke oorzaak die leidt tot een
voorraadtekort bij een leverancier, beperkingen of bepalingen die door de overheid worden opgelegd.
COVID-19 en de gevolgen ervan worden niet langer als overmacht situaties beschouwd. De klant erkent dat hij/ze zich volledig bewust is van de risico’s die de COVID-19 met zich meebrengt voor de organisatie van het evenement.
In geval van annulering omwille van COVID-19 zal HUITRIERE & EOLE trachten een bevredigende oplossing te vinden voor de klant, maar behoudt zich het recht voor om de annuleringskosten toe te passen die vermeld staan in punt 5.1.
6. Ruimte bestemd voor HUITRIERE & EOLE
De klant zorgt ervoor dat de ruimte bestemd voor HUITRIERE & EOLE bereikbaar is per vrachtwagen en voorzien is van een functionele en conforme elektriciteits-, gas- en watervoorziening. De huur en de kosten (verwarming,
verluchting, water, gas, elektriciteit, enz.) van de ruimte bestemd voor HUITRIERE & EOLE zijn ten laste van de klant.
7. Materiaalverhuur
Het materiaal van HUITRIERE & EOLE wordt aan de klant verhuurd onder zijn volledige verantwoordelijkheid. De klant is aansprakelijk voor verlies of schade veroorzaakt aan het materiaal door hemzelf, zijn uitnodigden en door andere leverancier van het evenement of door een derde partij.
8. Aansprakelijkheid
HUITRIERE & EOLE zal alles in het werk stellen om de klant tevreden te stellen, in overeenstemming met de opgestelde offerte. HUITRIERE & EOLE kan echter niet aansprakelijk worden gesteld in geval
van:
– Mislukking of vertraging in de uitvoering ten gevolge van een incident buiten de wil van HUITRIERE & EOLE, van toegangsmoeilijkheden bij de toegang tot de plaats van het evenement of de ruimte bestemd voor HUITRIERE & EOLE of in geval van gebrek aan voldoende voorbereiding van de ruimte bestemd voor HUITRIERE & EOLE;
– Onderbreking van de water-, gasof elektriciteitsvoorziening van de ruimte bestemd voor HUITRIERE & EOLE;
– Schade aan de goederen van de klant of van zijn uitnodigden ten gevolge van een lichte fout van HUITRIERE & EOLE.
9. Klachten
Elke klacht over de uitvoering van de diensten van HUITRIERE & EOLE of over de factuur moet schriftelijk geformuleerd worden binnen de 8 werkdagen volgend op het evenement of de ontvangst van de factuur. Na het verstrijken van deze termijn, zullen de diensten van HUITRIERE & EOLE en de factuur als aanvaard worden beschouwd.
10. Wanbetaling
Elk bedrag dat onbetaald blijft op de vervaldag zal van rechtswege en zonder voorafgaande ingebrekestelling een jaarlijkse intrest van 12% opbrengen en een contractuele forfaitaire verhoging van 10% met een minimum van 250,00 EUR per onbetaald bedrag.
11. Privacybeleid
HUITRIERE & EOLE verzamelt persoonsgegevens van klanten. Meer informatie hierover vindt u in het privacybeleid dat beschikbaar is op de website van HUITRIERE & EOLE.
12. Solidariteit
Indien de offerte tot meerdere klanten is gericht, zijn ze hoofdelijk aansprakelijk voor alle verplichtingen, zelfs indien de facturering tussen hen is verdeeld.
13. Nietigheid
De eventuele nietigheid van een bepaling van onderhavige algemene voorwaarden, verandert de geldigheid van de andere bepalingen niet.
14. Toepasselijk recht en bevoegde rechtbanken
Het tussen de partijen gesloten contract is onderworpen aan het Belgische recht. Elke betwisting met betrekking tot de geldigheid, interpretatie of uitvoering van het contract is onderworpen aan de exclusieve bevoegdheid van de Franstalige rechtbanken van Brussels
CONDITIONS GENERALES MARIAGES H&E
1. Application
Ces conditions générales détaillent les droits et obligations de HUITRIERE-EOLE, dont le siège social est établi Avenue Henry Dunant 33 à 1140 Evere, inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le n°0402.782.897, ci-après dénommée « HUITRIERE & EOLE ».
Les prestations de HUITRIERE & EOLE sont exclusivement régies par l’offre émise au client, par la convention de mariage et par les présentes conditions générales.
2. Conclusion du contrat
L’offre de HUITRIERE & EOLE est faite sans engagement. HUITRIERE & EOLE ne sera engagée qu’une fois que le client aura signé la convention de mariage et que HUITRIERE & EOLE aura encaissé un acompte de 20%, conformément au point 3.
3. Prix
Sauf indication contraire insérée dans l’offre, HUITRIERE & EOLE est rémunérée de la façon suivante :
– Un acompte de 20% du montant à la signature de la convention de mariage ;
– Un acompte complémentaire de 75% du montant 15 jours avant le mariage ;
– Le solde à la suite du mariage, sur présentation de la facture.
Cette facture de solde est payable endéans les 15 jours de sa date d’envoi.
Une augmentation significative des prix des matières premières, des aliments et boissons commandés, des coûts de transport ou des salaires intervenant entre la commande et son exécution, débouchera automatiquement sur une majoration proportionnelle des prix, sans que cette majoration n’excède 25% du montant de l’offre acceptée. Par « augmentation significative », il faut entendre toute augmentation de prix de plus de 25% entre la commande et son exécution.
4. Modification du nombre de convives ou du contenu de la commande
Toute modification du nombre de convives repris dans l’offre ou du contenu de la commande devra être communiquée par écrit à HUITRIERE & EOLE au plus tard 15 jours avant la date de mariage. HUITRIERE & EOLE adaptera son offre en conséquence.
Toute diminution du nombre de convives en-dessous du seuil stipulé dans l’offre (cocktail : 150 personnes, diner : 100 personnes, soirée : 150 personnes), engendrera une augmentation du prix due aux frais fixes.
5. Annulation et force majeure
5.1 Annulation par le client
Toute annulation par le client doit être faite par courrier recommandé adressé à HUITRIERE & EOLE.
En cas d’annulation par le client :
– plus de 240 jours avant le mariage, 50% du premier acompte versé conformément au point 3 sera conservé par HUITRIERE & EOLE ;
– entre 240 jours et 45 jours avant le mariage, 100% du premier acompte versé conformément au point 3 sera conservé par HUITRIERE & EOLE ;
– moins de 45 jours avant le mariage, il sera redevable de 50% du montant total du mariage.
L’annulation en raison d’une annulation émanant d’un autre prestataire du mariage est considérée comme une annulation par le client et sera traitée comme telle.
5.2 Force majeure
En cas de force majeure rendant totalement ou partiellement impossible les prestations, HUITRIERE & EOLE pourra résilier le contrat ou, avec l’accord du client, pourra réduire ou reporter ses engagements, sans être tenue de payer une quelconque indemnité. Les acomptes payés par le client seront remboursés si le contrat est résilié par HUITRIERE & EOLE.
Sont notamment considérés comme des cas de force majeure : guerre, grève, attentat ou terrorisme, catastrophe naturelle, tempête, incendie, inondation, épidémie, pandémie, difficulté en approvisionnement en énergie, toute cause entrainant une rupture de stock d’un fournisseur, des restrictions ou des dispositions imposées par les autorités.
Le COVID-19 et les conséquences qui en découlent ne constituent désormais plus des évènements de force majeure. Le client reconnait avoir pleinement conscience des risques qu’ils impliquent sur l’organisation de son mariage. En cas d’annulation liée au COVID-19, HUITRIERE & EOLE s’efforcera de dégager une solution satisfaisante pour le client mais se réserve toutefois le droit d’appliquer les frais d’annulation prévus au point 5.1.
6. Emplacement destiné à HUITRIERE & EOLE
Le client s’assurera que l’emplacement destiné à HUITRIERE & EOLE soit accessible par camion et soit pourvu d’une alimentation en électricité, en gaz et en eau fonctionnelle et conforme.
Le loyer et les charges (chauffage, ventilation, eau, gaz, électricité, etc.) de l’emplacement destiné à HUITRIERE & EOLE demeurent à charge du client.
7. Location du matériel
Le matériel de HUITRIERE & EOLE est loué au client à son entière responsabilité. Le client sera tenu d’indemniser toute perte ou dégât occasionné au matériel par lui, par ses convives, par d’autres prestataires du mariage ou par tout tiers.
8. Responsabilité
HUITRIERE & EOLE mettra tout en œuvre pour apporter satisfaction au client, conformément à l’offre établie.
En aucun cas HUITRIERE & EOLE ne pourra toutefois être tenue pour responsable en cas de :
– Défaut ou retard d’exécution lié à un incident indépendant de la volonté de HUITRERE & EOLE, à des difficultés d’accès aux lieux ou à l’emplacement destiné à HUITRIERE & EOLE ou en cas d’insuffisance dans la préparation de l’espace destiné à HUITRIERE & EOLE ;
– Interruption de l’alimentation en eau, gaz ou électricité de l’emplacement destiné à HUITRIERE & EOLE ;
– Dommage aux biens du client ou ceux de ses convives résultant de toute faute légère de HUITRIERE & EOLE.
9. Réclamation
Toute réclamation relative à l’exécution des prestations de HUITRIERE & EOLE ou à la facturation devra être formulée, par écrit, dans les 8 jours ouvrables suivant le mariage ou la réception de la facture. Une fois ce délai écoulé, les prestations de HUITRIERE & EOLE et la facture seront réputées acceptées sans réserve.
10. Défaut de paiement
En cas de retard de paiement, un intérêt de retard sera dû de plein droit et sans mise en demeure préalable. L’intérêt sera calculé au taux légal. A titre de clause pénale pour les dommages causés par l’absence de paiement, le client sera en outre redevable d’une indemnité forfaitaire de 10% du prix impayé avec un minimum de 250,00 EUR.
11. Protection de la Vie Privée
HUITRIERE & EOLE collecte des données personnelles des clients. Vous trouverez plus d’informations à cet égard dans la politique de vie privée disponible sur le site Internet de HUITRIERE & EOLE.
12. Solidarité
S’il y a plusieurs parties à la convention de mariage, elles seront tenues solidairement et indivisiblement à l’intégralité des obligations, même si la facturation a été scindée entre elles.
13. Nullité
Dans l’hypothèse où l’une des clauses des conditions générales serait nulle, cela ne n’affectera pas la validité et le respect des autres clauses des conditions générales.
14. Loi applicable et résolution des litiges
Le contrat conclu entre les parties est soumis au droit belge.
Toute contestation quant à la validité, l’interprétation ou l’exécution du contrat sera soumise à la compétence exclusive des tribunaux francophones de Bruxelles.
CONDITIONS GENERALES MARIAGES H&E
1. Toepassing
Onderhavige algemene voorwaarden bepalen de rechten en verplichtingen van HUITRIERE-EOLE, waarvan de maatschappelijke zetel gevestigd is te 1140 Evere, Henry Dunantlaan 33, ingeschreven bij de Kruispuntbank van Ondernemingen onder nummer 0402.782.897, hierna genoemd “HUITRIERE & EOLE”.
De diensten van HUITRIERE & EOLE worden uitsluitend beheerst door de aan de klant uitgebrachte offerte en door de onderhavige algemene voorwaarden.
2. Sluiting van het contract
De diensten van HUITRIERE & EOLE worden voorafgegaan door een aan de klant uitgebrachte offerte die gedurende één maand geldig is, tenzij anders overeengekomen.
HUITRIERE & EOLE wordt slechts beschouwd als verbonden nadat de klant de offerte per e-mail heeft aanvaard en HUITRIERE & EOLE een voorschot van 20% heeft ontvangen overeenkomstig punt 3.
De natuurlijke persoon die de offerte in naam en voor rekening van de klantonderneming aanvaardt, verklaart dat hij/zij bevoegd is om de klant te binden.
3. Prijs
Tenzij anders overeengekomen in de offerte, wordt HUITRIERE & EOLE als volgt vergoed:
– Een voorschot van 20% van het offertebedrag bij aanvaarding van de offerte;
– Een bijkomend voorschot van 60% van het offertebedrag 10 dagen voor het evenement;
– Het saldo na het evenement, op vertoon van de factuur.
Deze saldofactuur is betaalbaar binnen 15 dagen na de datum van verzending.
Een aanzienlijke stijging van de prijzen van de grondstoffen, van de bestelde voedsel en dranken, van de vervoerskosten of van de salarissen dat optreedt tussen de bestelling en de uitvoering ervan, leidt automatisch tot een evenredige verhoging van de prijzen, zonder dat deze stijging 25% van het aanvaard offertebedrag mag overschrijden. “Aanzienlijke stijging” betekent een prijsstijging van meer dan 25% tussen de bestelling en de uitvoering ervan.
4. Aantal uitnodigden en inhoud van de bestelling
Het definitieve aantal uitnodigden moet schriftelijk worden bevestigd aan HUITRIERE & EOLE ten laatste 6 werkdagen voor de datum van het evenement. HUITRIERE & EOLE zal haar offerte dienovereenkomstig aanpassen.
Elke vermindering van het aantal uitnodigden met meer dan 10% ten opzichte van het aantal in de offerte zal leiden tot een verhoging van de eenheidsprijzen wegens de vaste kosten, zoals bepaald in de offerte.
Elke wijziging van de inhoud van de bestelling moet schriftelijk aan HUITRIERE & EOLE worden meegedeeld ten laatste 5 werkdagen voor de datum van het evenement. HUITRIERE & EOLE zal haar offerte dienovereenkomstig aanpassen.
5. Annulering en overmacht
5.1 Annulering door de klant
Een annulering door de klant moet verplicht gebeuren per aangetekende brief.
Bij annulering door de klant:
– meer dan 10 werkdagen voor het evenement, zijn er geen annuleringskosten verschuldigd en wordt het voorschot terugbetaald;
– tussen 7 dagen en 10 werkdagen voor het evenement, zal de klant 15% van het totaalbedrag van het evenement verschuldigd zijn;
– tussen 4 en 7 werkdagen en 10 werkdagen voor het evenement, zal de klant 50% van het totaalbedrag van het evenement verschuldigd zijn;
– minder dan 4 werkdagen voor het evenement, zal de klant 90% van het totaalbedrag van het evenement verschuldigd zijn.
Annulering als gevolg van een annulering door een andere leverancier van het evenement wordt beschouwd als een annulering door de klant en zal als zodanig worden behandeld.
5.2 Overmacht
In geval van overmacht die de diensten geheel of gedeeltelijk onmogelijk maakt, kan HUITRIERE & EOLE de overeenkomst opzeggen of, met toestemming van de klant, zijn verbintenissen verminderen of uitstellen, zonder tot enige schadevergoeding gehouden te zijn. De door de klant betaalde voorschotten worden terugbetaald als de overeenkomst door HUITRIERE & EOLE wordt opgezegd wegens overmacht.
Onder overmachtig worden met name begrepen: oorlog, staking, aanval of terrorisme, natuurramp, storm, brand, overstroming, epidemie, pandemie, moeilijkheden bij de energievoorziening, elke oorzaak die leidt tot een voorraadtekort bij een leverancier, beperkingen of bepalingen die door de overheid worden opgelegd.
COVID-19 en de gevolgen ervan worden niet langer als overmacht situaties beschouwd. De klant erkent dat hij/ze zich volledig bewust is van de risico’s die de COVID-19 met zich meebrengt voor de organisatie van het evenement. In geval van annulering omwille van COVID-19 zal HUITRIERE & EOLE trachten een bevredigende oplossing te vinden voor de klant, maar behoudt zich het recht voor om de annuleringskosten toe te passen die vermeld staan in punt 5.1.
6. Ruimte bestemd voor HUITRIERE & EOLE
De klant zorgt ervoor dat de ruimte bestemd voor HUITRIERE & EOLE bereikbaar is per vrachtwagen en voorzien is van een functionele en conforme elektriciteits-, gas- en watervoorziening.
De huur en de kosten (verwarming, verluchting, water, gas, elektriciteit, enz.) van de ruimte bestemd voor HUITRIERE & EOLE zijn ten laste van de klant.
7. Materiaalverhuur
Het materiaal van HUITRIERE & EOLE wordt aan de klant verhuurd onder zijn volledige verantwoordelijkheid. De klant is aansprakelijk voor verlies of schade veroorzaakt aan het materiaal door hemzelf, zijn uitnodigden en door andere leverancier van het evenement of door een derde partij.
8. Aansprakelijkheid
HUITRIERE & EOLE zal alles in het werk stellen om de klant tevreden te stellen, in overeenstemming met de opgestelde offerte.
HUITRIERE & EOLE kan echter niet aansprakelijk worden gesteld in geval van:
– Mislukking of vertraging in de uitvoering ten gevolge van een incident buiten de wil van HUITRIERE & EOLE, van toegangsmoeilijkheden bij de toegang tot de plaats van het evenement of de ruimte bestemd voor HUITRIERE & EOLE of in geval van gebrek aan voldoende voorbereiding van de ruimte bestemd voor HUITRIERE & EOLE;
– Onderbreking van de water-, gas- of elektriciteitsvoorziening van de ruimte bestemd voor HUITRIERE & EOLE;
– Schade aan de goederen van de klant of van zijn uitnodigden ten gevolge van een lichte fout van HUITRIERE & EOLE.
9. Klachten
Elke klacht over de uitvoering van de diensten van HUITRIERE & EOLE of over de factuur moet schriftelijk geformuleerd worden binnen de 8 werkdagen volgend op het evenement of de ontvangst van de factuur. Na het verstrijken van deze termijn, zullen de diensten van HUITRIERE & EOLE en de factuur als aanvaard worden beschouwd.
10. Wanbetaling
Elk bedrag dat onbetaald blijft op de vervaldag zal van rechtswege en zonder voorafgaande ingebrekestelling een jaarlijkse intrest van 12% opbrengen en een contractuele forfaitaire verhoging van 10% met een minimum van 250,00 EUR per onbetaald bedrag.
11. Privacybeleid
HUITRIERE & EOLE verzamelt persoonsgegevens van klanten. Meer informatie hierover vindt u in het privacybeleid dat beschikbaar is op de website van HUITRIERE & EOLE.
12. Solidariteit
Indien de offerte tot meerdere klanten is gericht, zijn ze hoofdelijk aansprakelijk voor alle verplichtingen, zelfs indien de facturering tussen hen is verdeeld.
13. Nietigheid
De eventuele nietigheid van een bepaling van onderhavige algemene voorwaarden, verandert de geldigheid van de andere bepalingen niet.
14. Toepasselijk recht en bevoegde rechtbanken
Het tussen de partijen gesloten contract is onderworpen aan het Belgische recht.
Elke betwisting met betrekking tot de geldigheid, interpretatie of uitvoering van het contract is onderworpen aan de exclusieve bevoegdheid van de Franstalige rechtbanken van Brussel.