CONDITIONS GENERALES EVENEMENTHUITRIERE & EOLE
1.Application
Cesconditions générales détaillent les droits et obligations de HUITRIERE-EOLE, dont le siège social est établi Avenue Henri Dunant33 à 1140 Evere, inscrite à la Banque Carrefour des entreprises sous le n°0402.782.897, ci-après dénommée «HUITRIERE & EOLE». Les prestations de HUITRIERE & EOLEsont exclusivement régies par l’offre émiseau clientet par les présentes conditions générales.
2.Conclusion du contrat
Les prestations de HUITRIERE & EOLE sontprécédées d’une offreadressée au client, dont la validité est, sauf stipulation contraire d’un mois. HUITRIERE & EOLEne sera engagée qu’une fois que le client aura marqué son accord sur l’offre par e-mail et que HUITRIERE & EOLE aura encaissé un acompte de 20%, conformément au point 3. La personne physique acceptant l’offre au nom et pour le comptede la société clientecertifie être habilitée à l’engagerseule.
3.Prix
Sauf indicationcontraire insérée dans l’offre, HUITRIERE & EOLE estrémunéréede la façon suivante: -Un acompte de 20% du montant àl’acceptation de l’offre; -Un acomptecomplémentairede 60% du montant 10jours avant l’évènement; -Le soldeà la suite de l’évènement, sur présentation de la facture.Cette facturede solde est payableendéans les 15jours de sadate d’envoi. Une augmentation significative des prix desmatièrespremières, des aliments et boissons commandés, des coûts de transport oudes salaires intervenant entre la commande et son exécution, débouchera automatiquement sur une majoration proportionnelle des prix, sans que cette majoration n’excède 25% du montant de l’offre acceptée. Par «augmentation significative», il faut entendre toute augmentation de prix de plus de 25% entre la commande et son exécution.
4.Nombre de convives etcontenu dela commande
Le nombre définitif de convives devra être confirmé par écrit à HUITRIERE & EOLE au plus tard 6joursouvrablesavant la date del’évènement.HUITRIERE & EOLE adaptera son offre en conséquence. Toute diminution du nombre de convives de plus de 10%par rapport au nombre communiquédans le cadre del’offre initiale,engendrera une augmentation desprixunitairesdue aux frais fixes, commestipulé dans l’offre. Toute modification du contenu de la commanderepris dans l’offre devra être communiquée par écrit à HUITRIERE & EOLE au plus tard 5joursouvrablesavant la date del’évènement. HUITRIERE & EOLE adapterason offre en conséquence.
5.Annulation et force majeure
5.1 Annulation par le client
Toute annulation par le client doit être faite par courrier recommandé adressé àHUITRIERE & EOLE. En cas d’annulation par le client:-plus de 10joursouvrablesavant l’évènement,aucun frais d’annulation ne sera dûet les acomptes versés seront remboursés; -entre 7 et 10joursouvrablesavant l’évènement, ilsera redevable de 15% du montant total de l’évènement ; -entre 4 et 7joursouvrablesavant l’évènement, ilsera redevable de 50% du montant total de l’évènement ; -moins de 4joursouvrablesavant l’évènement, ilsera redevable de 90% du montant total de l’évènement.L’annulation en raisond’uneannulation émanantd’un autre prestatairedel’évènementest considérée comme une annulation par le clientet sera traitée comme telle.
5.2 Force majeure
En cas de force majeure rendant totalement ou partiellement impossible les prestations, HUITRIERE & EOLEpourrarésilier le contrat ou, avec l’accordduclient, pourraréduire oureporter ses engagements, sans être tenue de payer une quelconque indemnité. Les acomptespayés par le client seront remboursés si le contrat est résiliépar HUITRIERE & EOLE. Sontnotamment considérés comme des cas de force majeure: guerre, grève,attentat ou terrorisme,catastrophe naturelle,tempête, incendie, inondation, épidémie, pandémie, difficulté en approvisionnement en énergie, toute cause entrainant unerupturede stock d’unfournisseur, des restrictions ou des dispositions imposées par les autorités.Le COVID-19et les conséquences qui en découlent ne constituent désormais plus des évènements de force majeure. Le client reconnait avoir pleinement conscience des risques qu’ils impliquentsur l’organisation de sonévènement. En cas d’annulation liée au COVID-19, HUITRIERE & EOLE s’efforcera de dégager une solution satisfaisante pour le client mais se réserve toutefois le droit d’appliquer les frais d’annulation prévus au point 5.1.
6.Emplacement destiné à HUITRIERE& EOLE
Le client s’assurera quel’emplacement destiné à HUITRIERE & EOLE soit accessible par camion et soit pourvu d’une alimentation en électricité, en gaz et en eau fonctionnelle et conforme. Le loyer et les charges (chauffage, ventilation, eau, gaz, électricité, etc.) de l’emplacement destiné à HUITRIERE & EOLE demeurent à charge du client.
7.Location du matériel
Le matérielde HUITRIERE & EOLEest loué au client à son entière responsabilité. Le client sera tenu d’indemniser tout perte ou dégât occasionné au matériel par lui, par ses convives, par d’autresprestatairesde l’évènement ou par tout tiers.
8.Responsabilité
HUITRIERE & EOLE mettra touten œuvre pour apportersatisfaction auclient, conformément à l’offreétablie. En aucun cas HUITRIERE & EOLE ne pourratoutefoisêtre tenue pour responsable en cas de:-Défaut ou retard d’exécution lié àun incident indépendant de la volonté de HUITRERE & EOLE, àdesdifficultés d’accèsaux lieux ou à l’emplacement destiné à HUITRIERE & EOLEou en cas d’insuffisance dans la préparation de l’espace destiné à HUITRIERE& EOLE;-Interruption de l’alimentation en eau, gazou électricité de l’emplacement destiné à HUITRIERE & EOLE; -Dommage aux biens du client ou ceux de ses convives résultant de toute faute légère de HUITRIERE & EOLE.
9.Réclamation
Toute réclamation relative àl’exécution des prestations de HUITRIERE & EOLE ou à la facturation devraêtre formulée, par écrit, dans les 8jours ouvrables suivant le l’évènementou la réception de la facture. Une fois ce délai écoulé, les prestations de HUITRIERE & EOLEet lafacture seront réputées acceptéessans réserve.
10.Défaut de paiement
En cas de retard de paiement, un intérêt de retardau taux de 12%sera dûde plein droit et sans mise en demeure préalable. A titre de clause pénalepour les dommages causés par l’absence de paiement, le client sera en outre redevable d’une indemnité forfaitaire de 10% du prix impayé avec un minimum de 250,00 EUR.
11.Protection de la Vie Privée
HUITRIERE & EOLEcollecte des données personnelles des clients. Vous trouverez plus d’informations à cet égard dans la politique de vie privée disponible sur lesite Internetde HUITRIERE & EOLE.
12.Solidarité
Si l’offre estadressée à plusieurs clients, ilsseront tenus solidairement et indivisiblementà l’intégralité des obligations, même si la facturation estscindée entreeux.
13.Nullité
Dans l’hypothèse où l’une des clauses des conditions générales serait nulle, cela ne n’affectera pas la validité et le respect des autres clauses des conditions générales.
14.Loi applicable et résolution des litiges
Le contrat conclu entre les parties estsoumisau droit belge.Toute contestation quant à la validité, l’interprétation ou l’exécution du contrat sera soumise à la compétence exclusive des tribunaux francophones deBruxelles.
CONDITIONS GENERALES EVENEMENTHUITRIERE & EOLE
1. Application These general terms and conditions set forth the rights and obligations of HUITRIERE-EOLE, with its registered office at Avenue Henry Dunant 33, 1140 Evere and registered with the Crossroads Bank for Enterprises under number 0402.782.897, hereinafter referred to as “HUITRIERE & EOLE”. The services of HUITRIERE & EOLE are governed exclusively by the offer issued to the client and by these general terms and conditions.
2. Conclusion of the contract
The services of HUITRIERE & EOLE services are preceded by an offer sent to the client which is valid for one month, unless otherwise stipulated. HUITRIERE & EOLE shall only be bound once the client has accepted the offer and HUITRIERE & EOLE has received a deposit of 20%, in accordance with point 3. The natural person accepting the offer in the name and on behalf of the client company certifies that he/she is authorised to commit it.
3. Prices
Unless otherwise specified in the offer, HUITRIERE & EOLE shall be remunerated as follows: – A deposit of 20% of the offer amount on the acceptance of the offer; – An additional deposit of 60% of the offer amount 10 days before the event; – The balance following the event on presentation of the invoice. This balance invoice is payable within 15 days of the date of sending. A significant increase in the prices of raw materials, food and beverages ordered, transport costs or wages between the order and its execution shall automatically lead to a proportional increase in prices, without this increase exceeding 25% of the accepted offer amount. “Significant increase” means any price increase of more than 25% between the order and its execution.
4. Number of guests and content of the order
The final number of guests must be confirmed in writing to HUITRIERE & EOLE at least 6 working days before the date of the event. HUITRIERE & EOLE will adapt its offer accordingly. Any decrease in the number of guests by more than 10% compared to the number communicated in the initial offer will result in an increase in the unit prices due to fixed costs, as stipulated in the offer.
5. Cancellation and force majeure
5.1 Cancellation by the client
Any cancellation by the client must be made by registered mail addressed to HUITRIERE & EOLE. In case of cancellation by the client: – more than 10 working days before the event, no cancellation fee will be due and the deposit paid will be refunded; – between 7 and 10 working days before the event, the client will be required to pay 15% of the total amount of the event; – between 4 and 7 working days before the event, the client will be required to pay 50% of the total amount of the event; – less than 4 working days before the event, the client will be required to pay 90% of the total amount of the event. Cancellation due to a cancellation by another event provider is considered a cancellation by the client and will be treated as such.
5.2 Force majeure
In the event of force majeure making the services totally or partially impossible, HUITRIERE & EOLE may terminate the contract or, with the agreement of the client, may reduce or postpone its commitments, without being liable to pay any compensation. Any deposit made by the clientshall be refunded if the contract is terminated by HUITRIERE & EOLE. Such causes, conditions, events and circumstances of force majeure will include but are not limited to: war, strike, attack or terrorism, natural disaster, storm, fire, flood, epidemic, pandemic, difficulties in energy supply, any cause leading to a supplier’s stock shortage, restrictions or provisions imposed by the authorities. The COVID-19 and its consequences no longer constitute force majeure events. The client acknowledges that he/she is fully aware of the risks associated with the COVID-19 on the organisation of the event. In the event of cancellation due to COVID-19, HUITRIERE & EOLE will endeavour to find a satisfactory solution for the client but reserves the right to apply the cancellation fees set out in point 5.1.
6. Premises for HUITRIERE & EOLE
The client shall ensure that the premises for HUITRIERE & EOLE are accessible by truck and are provided with a functional and compliant electricity, gas and water supply. The rent and charges (heating, ventilation, water, gas, electricity, etc.) of the premises for HUITRIERE & EOLE shall be paid by the client.
7. Equipment rental
HUITRIERE & EOLE’s equipment is rented to the client at his entire responsibility. The client shall be liable for any loss or damage caused to the equipment by him, his guests, other event suppliers or any third party.
8. Responsibility
HUITRIERE & EOLE will do everything in its power to satisfy the client, in accordance with the established offer. However, HUITRIERE & EOLE cannot be held liable in the event of: – Failure or delay in execution due to an incident beyond the control of HUITRIERE & EOLE, difficulties in accessing the premises for HUITRIERE & EOLE or the event venue or in the event of insufficient preparation of the premises for HUITRIERE & EOLE; – Interruption of the water, gas or electricity supply to the premises for HUITRIERE & EOLE; – Damage to the client’s goods or their guests resulting from any slight fault of HUITRIERE & EOLE.
9. Claim
Any claim relating to the performance of the services of HUITRIERE & EOLE or to the invoice must be addressed, in writing, within 8 working days following the event or the receipt of the invoice. Once this period has expired, the services of HUITRIERE & EOLE and the invoice shall be deemed to have been accepted without reservation.
10. Non-payment
Any amount unpaid on the due date will automatically bear an annual interest at the rate of 12% and a contractual flat-rate increase of 10% with a minimum of 250,00 EUR by unpaid amount without prior formal notice.
11. Privacy Policy
HUITRIERE & EOLE collects personal data from clients. In this respect, please see the privacy policy available on HUITRIERE & EOLE’s website.
12. Solidarity
If the offer is addressed to several clients, they will be jointly and severally liable for all obligations, even if the billing has been split between them.
13. Validity
If any provision of these general terms and conditions is invalid, this shall not affect the validity and enforceability of the remaining provisions of the general terms and conditions.
14. Applicable law and jurisdiction
The contract concluded between the parties is governed by Belgian law. Any dispute as to the validity, interpretation or execution of the contract shall be submitted to the exclusive jurisdiction of the Frenchspeaking courts of Brussels.
CONDITIONS GENERALES EVENEMENTHUITRIERE & EOLE
1. Toepassing
Onderhavige algemene voorwaarden
bepalen de rechten en verplichtingen
van HUITRIERE-EOLE, waarvan de
maatschappelijke zetel gevestigd is te
1140 Evere, Henry Dunantlaan 33,
ingeschreven bij de Kruispuntbank van
Ondernemingen onder nummer
0402.782.897, hierna genoemd
“HUITRIERE & EOLE”.
De diensten van HUITRIERE & EOLE
worden uitsluitend beheerst door de
aan de klant uitgebrachte offerte en
door de onderhavige algemene
voorwaarden.
2. Sluiting van het contract
De diensten van HUITRIERE & EOLE
worden voorafgegaan door een aan de
klant uitgebrachte offerte die
gedurende één maand geldig is, tenzij
anders overeengekomen.
HUITRIERE & EOLE wordt slechts
beschouwd als verbonden nadat de
klant de offerte per e-mail heeft
aanvaard en HUITRIERE & EOLE een
voorschot van 20% heeft ontvangen
overeenkomstig punt 3.
De natuurlijke persoon die de offerte in
naam en voor rekening van de
klantonderneming aanvaardt, verklaart
dat hij/zij bevoegd is om de klant te
binden.
3. Prijs
Tenzij anders overeengekomen in de
offerte, wordt HUITRIERE & EOLE als
volgt vergoed:
– Een voorschot van 20% van het
offertebedrag bij aanvaarding van
de offerte;
– Een bijkomend voorschot van 60%
van het offertebedrag 10 dagen
voor het evenement;
– Het saldo na het evenement, op
vertoon van de factuur.
Deze saldofactuur is betaalbaar binnen
15 dagen na de datum van verzending.
Een aanzienlijke stijging van de prijzen
van de grondstoffen, van de bestelde
voedsel en dranken, van de
vervoerskosten of van de salarissen dat
optreedt tussen de bestelling en de
uitvoering ervan, leidt automatisch tot
een evenredige verhoging van de prijzen,
zonder dat deze stijging 25% van het
aanvaard offertebedrag mag
overschrijden. “Aanzienlijke stijging”
betekent een prijsstijging van meer dan
25% tussen de bestelling en de uitvoering
ervan.
4. Aantal uitnodigden en inhoud van
de bestelling
Het definitieve aantal uitnodigden moet
schriftelijk worden bevestigd aan
HUITRIERE & EOLE ten laatste 6
werkdagen voor de datum van het
evenement. HUITRIERE & EOLE zal haar
offerte dienovereenkomstig aanpassen.
Elke vermindering van het aantal
uitnodigden met meer dan 10% ten
opzichte van het aantal in de offerte zal
leiden tot een verhoging van de
eenheidsprijzen wegens de vaste kosten,
zoals bepaald in de offerte.
Elke wijziging van de inhoud van de
bestelling moet schriftelijk aan
HUITRIERE & EOLE worden meegedeeld
ten laatste 5 werkdagen voor de datum
van het evenement. HUITRIERE & EOLE
zal haar offerte dienovereenkomstig
aanpassen.
5. Annulering en overmacht
5.1 Annulering door de klant
Een annulering door de klant moet
verplicht gebeuren per aangetekende
brief.
Bij annulering door de klant:
– meer dan 10 werkdagen voor het
evenement, zijn er geen
annuleringskosten verschuldigd en
wordt het voorschot terugbetaald;
– tussen 7 dagen en 10 werkdagen
voor het evenement, zal de klant
15% van het totaalbedrag van het
evenement verschuldigd zijn;
– tussen 4 en 7 werkdagen en 10
werkdagen voor het evenement, zal
de klant 50% van het totaalbedrag
van het evenement verschuldigd zijn;
– minder dan 4 werkdagen voor het
evenement, zal de klant 90% van het
totaalbedrag van het evenement
verschuldigd zijn.
Annulering als gevolg van een annulering
door een andere leverancier van het
evenement wordt beschouwd als een
annulering door de klant en zal als
zodanig worden behandeld.
5.2 Overmacht
In geval van overmacht die de diensten
geheel of gedeeltelijk onmogelijk maakt,
kan HUITRIERE & EOLE de overeenkomst
opzeggen of, met toestemming van de
klant, zijn verbintenissen verminderen of
uitstellen, zonder tot enige
schadevergoeding gehouden te zijn. De
door de klant betaalde voorschotten
worden terugbetaald als de
overeenkomst door HUITRIERE & EOLE
wordt opgezegd wegens overmacht.
Onder overmachtig worden met name
begrepen: oorlog, staking, aanval of
terrorisme, natuurramp, storm, brand,
overstroming, epidemie, pandemie,
moeilijkheden bij de energievoorziening,
elke oorzaak die leidt tot een
voorraadtekort bij een leverancier,
beperkingen of bepalingen die door de
overheid worden opgelegd.
COVID-19 en de gevolgen ervan worden
niet langer als overmacht situaties
beschouwd. De klant erkent dat hij/ze
zich volledig bewust is van de risico’s die
de COVID-19 met zich meebrengt voor de
organisatie van het evenement. In geval
van annulering omwille van COVID-19 zal
HUITRIERE & EOLE trachten een
bevredigende oplossing te vinden voor de
klant, maar behoudt zich het recht voor
om de annuleringskosten toe te passen
die vermeld staan in punt 5.1.
6. Ruimte bestemd voor HUITRIERE &
EOLE
De klant zorgt ervoor dat de ruimte
bestemd voor HUITRIERE & EOLE
bereikbaar is per vrachtwagen en
voorzien is van een functionele en
conforme elektriciteits-, gas- en
watervoorziening.
De huur en de kosten (verwarming,
verluchting, water, gas, elektriciteit, enz.)
van de ruimte bestemd voor HUITRIERE &
EOLE zijn ten laste van de klant.
7. Materiaalverhuur
Het materiaal van HUITRIERE & EOLE
wordt aan de klant verhuurd onder zijn
volledige verantwoordelijkheid. De klant
is aansprakelijk voor verlies of schade
veroorzaakt aan het materiaal door
hemzelf, zijn uitnodigden en door andere
leverancier van het evenement of door
een derde partij.
8. Aansprakelijkheid
HUITRIERE & EOLE zal alles in het werk
stellen om de klant tevreden te stellen, in
overeenstemming met de opgestelde
offerte.
HUITRIERE & EOLE kan echter niet
aansprakelijk worden gesteld in geval
van:
– Mislukking of vertraging in de
uitvoering ten gevolge van een
incident buiten de wil van
HUITRIERE & EOLE, van
toegangsmoeilijkheden bij de
toegang tot de plaats van het
evenement of de ruimte bestemd
voor HUITRIERE & EOLE of in geval
van gebrek aan voldoende
voorbereiding van de ruimte
bestemd voor HUITRIERE & EOLE;
– Onderbreking van de water-, gasof elektriciteitsvoorziening van de
ruimte bestemd voor HUITRIERE &
EOLE;
– Schade aan de goederen van de
klant of van zijn uitnodigden ten
gevolge van een lichte fout van
HUITRIERE & EOLE.
9. Klachten
Elke klacht over de uitvoering van de
diensten van HUITRIERE & EOLE of over
de factuur moet schriftelijk
geformuleerd worden binnen de 8
werkdagen volgend op het evenement
of de ontvangst van de factuur. Na het
verstrijken van deze termijn, zullen de
diensten van HUITRIERE & EOLE en de
factuur als aanvaard worden
beschouwd.
10. Wanbetaling
Elk bedrag dat onbetaald blijft op de
vervaldag zal van rechtswege en
zonder voorafgaande ingebrekestelling
een jaarlijkse intrest van 12%
opbrengen en een contractuele
forfaitaire verhoging van 10% met een
minimum van 250,00 EUR per
onbetaald bedrag.
11. Privacybeleid
HUITRIERE & EOLE verzamelt
persoonsgegevens van klanten. Meer
informatie hierover vindt u in het
privacybeleid dat beschikbaar is op de
website van HUITRIERE & EOLE.
12. Solidariteit
Indien de offerte tot meerdere klanten
is gericht, zijn ze hoofdelijk
aansprakelijk voor alle verplichtingen,
zelfs indien de facturering tussen hen is
verdeeld.
13. Nietigheid
De eventuele nietigheid van een
bepaling van onderhavige algemene
voorwaarden, verandert de geldigheid
van de andere bepalingen niet.
14. Toepasselijk recht en bevoegde
rechtbanken
Het tussen de partijen gesloten
contract is onderworpen aan het
Belgische recht.
Elke betwisting met betrekking tot de
geldigheid, interpretatie of uitvoering
van het contract is onderworpen aan
de exclusieve bevoegdheid van de
Franstalige rechtbanken van Brussel.